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Qualité produits
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Qualité service
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ATTENTION : ce droit de rétractation ne s'applique que si le produit nous est retourné intact et sans trace d'utilisation.
Usage Privé
Les DVD acquis au tarif usage privé sont exclusivement destinés à un usage privé dans le cercle de famille, selon les dispositions de l'article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Tous les autres droits sont réservés. Le terme "usage privé" exclut notamment toute représentation dans les lieux publics tels que les établissements scolaires, vidéothèques, musées, hôpitaux, hôtels, prisons …
Usage Institutionnel
Les DVD acquis au tarif usage institutionnel sont exclusivement destinés aux visionnements individuels ou en groupe dans les locaux de l’organisme acquéreur. Les projections gratuites sont autorisées si elles ont lieu devant un public restreint, sans aucun paiement direct ou indirect pour leur accès.
Pour tout autre usage veuillez nous consulter en écrivant à
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